Projet de mentions légales
Éditeur : ÉCLAT NOMADE, SASU en cours de formation et d’immatriculation, SIRET en cours d’attribution. [Dénomination exacte, capital social, adresse du siège, RCS/RNE et numéro de TVA le cas échéant à compléter dès l’immatriculation]. Directeur de la publication : [nom à compléter]. Téléphone : 06 23 76 99 95. E-mail : contact@éclatnomade.fr.
Hébergement : Hostinger, selon l’entité et les coordonnées figurant dans le contrat d’hébergement effectivement souscrit. [Raison sociale, adresse et téléphone contractuels de l’hébergeur à reporter sans approximation avant ouverture.] Les services techniques complémentaires sont identifiés dans la politique de confidentialité.
Médiateur de la consommation : [nom, adresse et site à compléter uniquement après adhésion effective à un médiateur référencé par la CECMC et compétent pour l’activité].
Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur, adresse, numéro de police et zone de couverture à compléter si une mention est retenue ou légalement requise].
Propriété intellectuelle : la marque, le logo, les textes, photographies et éléments graphiques appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite, sauf exception légale. Les images de démonstration ne constituent ni des témoignages ni une promesse de résultat individualisée.
Le site est ouvert en pré-ouverture avec réservations sans paiement en ligne. Les informations définitives d’identification, l’adhésion effective au médiateur, l’assurance, la relecture juridique et les mentions fiscales seront complétées dès finalisation des démarches. Les actes conclus au nom de la société en formation devront être repris par la SASU après son immatriculation selon les modalités applicables.